Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâche Titanium
M. GAY Gérard

Numéro de dépôt :
4062269
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2024
Bâche Titanium de GAY Gérard

Présentation de la marque Bâche Titanium

Déposée le 20 janvier 2014 par monsieur GAY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bâche Titanium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur GAY Gérard domicilié(e) 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAY Gérard domicilié(e) 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France.

La marque Bâche Titanium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâche Titanium est expirée depuis le 20 janvier 2024.

GAY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Couv' Terrasse , E-parasol , Housse Titanium , AD DOMO CREATEUR D'ESPACES INTERIEURS


M. GAY Gérard - 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France


M. GAY Gérard - 10 rue ampère - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.